Mentions légales
Accueil » Mentions Légales
Ce site est édité par :
ASSOCIATION DES CENTRES DE LOISIRS
N° Siret : 779 552 389 00032
Villa Arthaud – 11 avenue Jean Perrot – 38100 GRENOBLE
Tél : 04 76 87 76 41
Mail : secretariat@acl-grenoble.org
Directeur de la publication : Moufid HADJI
Il est hébergé par : VIRTUAVIA SARL – 2 rue Marcel Benoît – 38000 GRENOBLE
Cette société utilise les services de la société INFOMANIAK
Propriété intellectuelle
Le site et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, lettres d’informations, communiqués, présentations, brochures, illustrations, photographies, animations, etc., sont la propriété intellectuelle exclusive de l’association, à l’exception des marques de tiers qui pourraient être citées (et identifiées au moyen des signes ® ou ©). Les droits de propriété intellectuelle d’ordre patrimonial des photographies reproduites sur le site ont été cédés à l’association. L’Utilisateur n’est pas autorisé à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le site et chacun des éléments qui le compose, et reproduire et/ou représenter des adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l’accord préalable écrit de l’association. Par exception, l’association autorise les utilisateurs à télécharger les documents, propriété de l’association, qui sont mis à leur disposition sous la forme de fichiers électroniques à télécharger. Toute courte citation devra faire apparaître le titre du document ou de la page du site cité, le nom de son auteur et, le cas échéant, la date et le numéro de publication du document cité.
L’usage du logo ne peut être fait sans autorisation préalable de la part de l’association.
Responsabilité
L’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état.
L’association :
- ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
- n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
- se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment en actualisant ce site.
- ne pourra être tenu responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.
Liens hypertextes
Les liens mis en place depuis le site www.acl-grenoble.org vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de l’association, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques. En acceptant d’utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.
La création de liens hypertexte vers le site www.acl-grenoble.org est totalement autorisée et même encouragée.
Dispositions générales
Le site et les données, informations et documents qu’il fournit n’ont qu’une vocation d’information générale non exhaustive sur les objectifs de notre association, son fonctionnement et les activités qu’elle organise.